Jacques Goutorbe


De: Jacques GOUTORBE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Goutorbe (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Goutorbe (Jacques, Emile)
secrétaire national d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre ; 39 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.